François Brouat

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De: François BROUAT
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Belleville
Groupe:
École nationale supérieure d'architecture de Paris-Belleville
date_debut="2021-11-28"
renouvellement
ecole
JORFTEXT000044378311(source JORF)
nomination
28 Novembre 202128/11/2021
De: BROUAT (François)
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Belleville
Groupe:
École nationale supérieure d'architecture de Paris-Belleville
renouvellement
ecole
JORFTEXT000037679280(source JORF)
nomination
04 Décembre 201804/12/2018
De: Brouat (François)
directeur de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Belleville
Objet:
membres du conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche artistiques et culturels
1. Au titre des représentants des directeurs d'établissements d'enseignement supérieur relevant du ministère chargé de la culture
a) Membres titulaires
Groupe:
Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche artistiques et culturels (CNESERAC)
JORFTEXT000036129005(source JORF)
nomination
03 Décembre 201703/12/2017
De: François Brouat
administrateur civil, directeur de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Belleville
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Opérateur du patrimoine et des projets immobiliers de la culture
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences ou de leurs fonctions
Groupe:
Opérateur du patrimoine et des projets immobiliers de la culture
conseil_administration
JORFTEXT000033313270(source JORF)
nomination
28 Octobre 201628/10/2016
De: BROUAT (François)
Ministère de la culture et de la communication
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2016 et promus à ce grade
date_debut="2016-01-01"
JORFTEXT000032975699(source JORF)
promotion
07 Août 201607/08/2016
De: Brouat (François, Paul, Marcel)
directeur d'une école nationale d'architecture ; 34 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000032891544(source JORF)
nomination
14 Juillet 201614/07/2016
De: Brouat (François)
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Belleville
Groupe:
École nationale supérieure d'architecture de Paris-Belleville
ecole
JORFTEXT000028569129(source JORF)
nomination
07 Février 201407/02/2014
De: Brouat (François)
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
Direction régionale des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte-d'Azur
JORFTEXT000023140644(source JORF)
nomination
28 Novembre 201028/11/2010
De: Brouat (François)
directeur régional des affaires culturelles de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de la culture
Groupe:
Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
JORFTEXT000022268622(source JORF)
nomination
27 Mai 201027/05/2010
De: François BROUAT
directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Marseille
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
École nationale supérieure d'architecture de Marseille
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000020793615(source JORF)
nomination
26 Juin 200926/06/2009
De: François Brouat
directeur régional des affaires culturelles de la région Alpes-Provence-Côte d'Azur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
au titre des représentants de l'Etat
membre titulaire
Groupe:
Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
JORFTEXT000020499425(source JORF)
nomination
10 Avril 200910/04/2009
De: François Brouat
Objet:
directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
Direction régionale des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte-d'Azur
JORFTEXT000018944742(source JORF)
nomination
12 Juin 200812/06/2008
De: François Brouat
Objet:
directeur régional des affaires culturelles d'Aquitaine
Groupe:
Direction régionale des affaires culturelles d'Aquitaine
date_debut="2008-06-01"
JORFTEXT000018944742(source JORF)
cessation de fonction
12 Juin 200812/06/2008
De: François Brouat
directeur régional des affaires culturelles d'Aquitaine
Objet:
au conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
1°
représentants du ministre de la culture et de la communication
membre titulaire
Groupe:
Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
conseil_administration
JORFTEXT000018598748(source JORF)
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: François Brouat
directeur régional des affaires culturelles d'Aquitaine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture et de paysage de Bordeaux
personnalités extérieures
Groupe:
École nationale supérieure d'architecture et de paysage de Bordeaux
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000018572035(source JORF)
nomination
06 Avril 200806/04/2008
De: François Brouat
directeur régional des affaires culturelles d'Aquitaine
Objet:
au conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
1°
représentants du ministre de la culture et de la communication
Remplace:M. Richard Martineau
Groupe:
Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
conseil_administration
JORFTEXT000000273861(source JORF)
nomination
19 Mai 200719/05/2007
De: François Brouat
directeur régional des affaires culturelles d'Aquitaine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture et de paysage de Bordeaux
personnalités extérieures
Groupe:
École nationale supérieure d'architecture et de paysage de Bordeaux
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000158231(source JORF)
nomination
22 Février 200622/02/2006
De: François Brouat
directeur régional des affaires culturelles d'Aquitaine
Objet:
membres du Conseil supérieur des musiques actuelles
1. Au titre des membres de droit
Groupe:
Conseil supérieur des musiques actuelles
duree="trois ans"
JORFTEXT000000457868(source JORF)
nomination
26 Janvier 200626/01/2006
De: François Brouat
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
Sous-direction à l'administration centrale du ministère de la culture et de la communication
date_debut="2003-10-15"
JORFTEXT000000248811(source JORF)
cessation de fonction
12 Février 200412/02/2004
De: François Brouat
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de la culture et de la communication
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
Sous-direction à l'administration centrale du ministère de la culture et de la communication
date_debut="2002-01-03"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000249473(source JORF)
détachement
13 Janvier 200413/01/2004
De: François Brouat
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
directeur régional des affaires culturelles d'Aquitaine
sous-directeur d'administration centrale
Groupe:
Direction régionale des affaires culturelles d'Aquitaine
date_debut="2003-10-15"
JORFTEXT000000430213(source JORF)
nomination
16 Octobre 200316/10/2003
De: François Brouat
sous-directeur, et à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000778998(source JORF)
délégation de signature
30 Mai 200230/05/2002
De: François Brouat
sous-directeur de la formation professionnelle et des entreprises culturelles à la direction de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles
Objet:
au conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
représentants de la ministre de la culture et de la communication
Groupe:
Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
conseil_administration
JORFTEXT000000231042(source JORF)
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Brouat (François)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de la formation professionnelle et des entreprises culturelles à la direction de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles
Groupe:
Sous-direction de la formation professionnelle et des entreprises culturelles à la direction de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles
duree="trois ans"
JORFTEXT000000226578(source JORF)
nomination
05 Janvier 200205/01/2002
De: François Brouat
administrateurs civils. »
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000224725(source JORF)
délégation de signature
04 Août 200104/08/2001
De: François Brouat
administrateurs civils. »
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000221593(source JORF)
délégation de signature
19 Janvier 200119/01/2001
De: François Brouat
administrateurs civils. »
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000218561(source JORF)
délégation de signature
27 Août 200027/08/2000
De: François Brouat
administrateurs civils, et à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000765111(source JORF)
délégation de signature
21 Mai 200021/05/2000
De: François Brouat
administrateurs civils, et à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000579733(source JORF)
délégation de signature
26 Décembre 199926/12/1999
De: Brouat (François)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1999
(Marie-José)
Ministère de la culture, et de la communication
Groupe:
Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre
JORFTEXT000000210813(source JORF)
inscription
06 Août 199906/08/1999
De: François Brouat
administrateurs civils, et à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000375725(source JORF)
délégation de signature
02 Octobre 199802/10/1998
De: François Brouat
administrateur civil
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
JORFTEXT000000756086(source JORF)
délégation de signature
05 Juin 199805/06/1998
De: François Brouat
administrateur civil
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
JORFTEXT000000190544(source JORF)
délégation de signature
24 Mai 199824/05/1998
De: François Brouat
administrateur civil
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
JORFTEXT000000388534(source JORF)
délégation de signature
15 Mars 199815/03/1998
De: François Brouat
administrateur civil
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
JORFTEXT000000749536(source JORF)
délégation de signature
09 Juillet 199709/07/1997
De: Brouat (François)
administrateur civil, affecté au ministère du travail et des affaires sociales
Objet:
au ministère de la culture
adjoint au sous-directeur des affaires juridiques à la direction de l'administration générale
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:
Sous-direction des affaires juridiques à la direction de l'administration générale
date_debut="1997-01-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000383025(source JORF)
affectation
18 Avril 199718/04/1997
De: Brouat (François)
ministère du travail et des affaires sociales
Objet:
pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1997
17
JORFTEXT000000564334(source JORF)
promotion
18 Janvier 199718/01/1997
De: Brouat (François)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1997
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1997
Ministère du travail et des affaires sociales
Groupe:
Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
JORFTEXT000000176748(source JORF)
inscription
24 Octobre 199624/10/1996
De: Brouat (François)
Objet:
les administrateurs civils
date_debut="1992-02-01"
JORFTEXT000000526984(source JORF)
affectation
01 Mars 199201/03/1992
De: Brouat (François)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="1992-02-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000000161810(source JORF)
nomination
01 Mars 199201/03/1992
De: Brouat (François)
Objet:
Corps des administrateurs civils
Groupe:
École nationale d'administration ayant terminé leur scolarité au mois de janvier 1992
date_debut="1992-02-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000528639(source JORF)
affectation
27 Février 199227/02/1992
De: Brouat (François)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1990-1992
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="1990-01-01"
ecole
eleve_ena="1990-1992"
JORFTEXT000000166259(source JORF)
nomination
17 Mars 199017/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.